Conseil Municipal du 03 mars 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
MOTION SUR LA MUTUALITE. - Délibération - (sans annexe)
MOTION SUR LE FICHAGE. - Délibération - (sans annexe)
MOTION : SUPPRESSION DE POSTES D'ENSEIGNANTS. - Délibération - (sans annexe)
80-40OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (O.P.A.H.). PRE-CONVENTION ENTRE LA VILLE, L'ANAH ET L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
80-41REFECTION EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS. GESTION 1980 - PARTICIPATION DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
80-42RELEVEMENT DU TAUX ANNUEL DU DROIT DE LICENCE DES DEBITS DE BOISSON. - Délibération - (sans annexe)
80-43ASSURANCE COLLECTIVE DU PERSONNEL. REGIME DE PREVOYANCE DES COLLECTIVITES LOCALES. POLICES N° 583821 ET N° 9176. AVENANT N° 2. - Délibération - (sans annexe)
80-44CONVENTION DE STAGE ENTRE M. LE MAIRE ET M. LE DIRECTEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LYON. - Délibération - (sans annexe)
80-45INDEMNITES FORFAITAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES - MODIFICATION DES TAUX. - Délibération - (sans annexe)
80-46INDEMNITES POUR TRAVAUX DANGEREUX, INSALUBRES, INCOMMODES OU SALISSANTS. - Délibération - (sans annexe)
80-47CLASSES PREFABRIQUEES (MATERNELLE A. CAMUS - ANNEXE PONTBICHET) - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
80-48CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES AUPRES DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE - COLONIES DE VACANCES. - Délibération - (sans annexe)
80-49PLACEMENT DES ENFANTS A LA MER ET A LA MONTAGNE EN 1980. - Délibération - (sans annexe)
80-50CLASSES DE NATURE 1980. CONVENTION AVEC LA FEDERATION LEO LAGRANGE. - Délibération - (sans annexe)
80-51CONTRAT D'ENGAGEMENT AVEC L'ECOLE NATIONALE DU CIRQUE. - Délibération - (sans annexe)
80-52TARIFS DES REPRESENTATIONS A L'ECOLE NATIONALE DU CIRQUE. - Délibération - (sans annexe)
80-53AVENANT N° 2 AU BAIL DES LOCAUX SIS 90, RUE PAUL BERT (CENTRE DES IMPOTS). - Délibération - (sans annexe)
80-55INSTALLATIONS CLASSEES - ETABLISSEMENTS PROCIDA Z.I. NORD-EST. - Délibération - (sans annexe)
80-56MODIFICATION DE LA REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CENTRES CULTURELS. - Délibération - (sans annexe)
80-57AUGMENTATION INDEMNITE ALLOUEE A LA GERANTE DE RECETTES AUXILIAIRES DES P. T. T. - Délibération - (sans annexe)
80-58TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT PRINCIPAL EN REDACTEUR AU SERVICE POPULATION. - Délibération - (sans annexe)